Élections au conseil de la faculté de droit Julie-Victoire Daubié

Qui est concerné.e ?

• 6 sièges sont à pourvoir pour le scrutin des étudiant.es / usager.es.
• 1 siège collège A est à pourvoir pour les personnels

Pensez à vérifier votre inscription sur les listes électorales (accessibles après connexion à l'intranet). Si vous êtes inscrit.e à la faculté de Droit Julie-Victoire Daubié vous êtes automatiquement inscrit.e sur les listes électorales. Si ce n'est pas le cas, vous devez compléter le document (Annexe D) ci-dessous.

Pourquoi voter ?

Afin d'élire vos représentant.es qui défendent vos intérêts au sein des conseils de composante.

Quel est le rôle des conseils de composantes ?

Instance délibérante de la composante, le conseil de composante (appelé également « conseil d'UFR » ou « conseil d’institut ») règle par ses délibérations toutes les affaires intéressant la composante (modalités de contrôle des connaissances, maquettes / programmes des formations...). Il élit le/la directeur.trice de la composante. Il est composé d’enseignant.es, de personnels administratif/ves, d’étudiant.es et de personnalités extérieures.

Où et quand voter ?

Les élections se déroulent le jeudi 21 octobre 2021 de 9h à 16h30.
Sur les deux campus :

• salle Cli.105 bâtiment Clio campus BDR
• salle N.108 bâtiment N – campus PDA

Calendrier

• Ouverture de la campagne électorale : 20 septembre 2021
• Affichage / mise en ligne des listes électorales : à compte du 30 septembre 2021
• Date limite de dépôt des candidatures et des professions de foi : 14 octobre 2021 à 17h (dans le cas d'un dépôt)
• Inscription sur les listes électorales (sous réserve de demande) : au plus tard le 15 octobre 2021
• Retrait et enregistrement des procurations : entre le 30 septembre et le 20 octobre 2021 (12h), exclusivement sur place
• Vote le 21 octobre 2021 de 9h à 16h30
• Dépouillement le 21 octobre 2021 à l'issue du scrutin
• Proclamation des résultats dans les 3 jours suivant la fin des opérations électorales

Liste électorale usager.es / étudiant.es - 10/2021

Consultez la liste électorale de la faculté pour vérifier si vous y figurez (notez qu'il est nécessaire de vous authentifier au préalable à votre intranet)

Liste électorale  - Scrutin des personnels

Consultez la liste électorale de votre composante pour vérifier si vous y figurez (notez qu'il est nécessaire, pour les listes s'affichent ci-dessous, de vous authentifier au préalable à votre intranet)

Vous souhaitez déposer votre candidature, vous inscrire sur les listes, devenir assesseur, consultez et complétez les documents ci-nécessaires ci-dessous :

• Annexes et arrétés Faculté de droit Julie-Victoire Daubié

  • Annexe D - FDJVD - demande inscription sur listes électorales Document word, 73 Ko
  • Annexe E - FDJVD - demande de correction Microsoft Word, 30 Ko
  • Annexe F - FDJVD - listes de candidatures Document word, 17 Ko
  • Annexe G - FDJVD declaration indviduelle de candidature Microsoft Word, 81 Ko
  • Annexe H - Accusé de réception des listes de candidatures-1 Document word, 77 Ko
  • Annexe I - Proposition assesseurs Document word, 16 Ko
  • Arrêté 2021-205 portant délégation de signature aux directeurs composantes dans le cadre des opérations électorales scrutin du 21-10-2021 Fichier PDF, 323 Ko
  • Annexe K- arrete composition bureaux de vote BDR Fichier PDF, 256 Ko
  • Annexe K - arrêté composition bureaux de vote PDA Fichier PDF, 287 Ko
  • Arrêté 2021-231 portant recevabilité des listes de candidatures-scrutin du 21-10-2021 Fichier PDF, 1 Mo
• Election 12 mai 2022 - Annexes et arrétés - Faculté de droit Julie-Victoire Daubié

  • Annexe D-demande inscription sur listes électorales Document word, 73 Ko
  • Annexe E-demande de correction Microsoft Word, 30 Ko
  • Annexe F-listes de candidatures Document word, 17 Ko
  • Annexe G-declaration indviduelle de candidature Microsoft Word, 218 Ko
  • Annexe I-proposition assesseurs Document word, 24 Ko