Mise à jour le 05 juil. 2021
Publié le 5 juillet 2021 – Mis à jour le 5 juillet 2021
| DESCRIPTIF DU COURS |
Volume horaire : 21h |
| OBJECTIFS DU COURS | Présentation du contenu du droit des transports et de la mobilité (Définition/champ. D’application) Présentation des différentes sources du contrat de transport (marchandises et personnes) Présentation de problématiques qui questionnent la mobilité et le contrat de transport Acquisition de connaissances en droit des transports Réflexion sur certaines problématiques issues du transport et de la mobilité |
| PRÉREQUIS DU COURS | Connaissances juridiques authentifiées par un diplôme de L2 droit ou équivalent Bonne expression écrite |
| CONNAISSANCES À ACQUÉRIR | Acquisition de connaissances en droit des transports, en particulier son champ d’application et les sources du contrat de transport |
| CAPACITÉS ET COMPÉTENCES À ACQUÉRIR | Capacité de raisonnement Autonomie Situer le droit des transports dans le contexte économique et politique |
| BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE | Ch.Paulin, « Droit des transports », Litec, Affaires finances, éd. 2005 I. Bon-Garcin, M.Bernadet, Ph. Delebecque « Droit des transports », Précis dalloz, 2ère éd. 2018 D.Gency-Tandonnet, S. Piedelièvre, « Droit des transports » LexisNexis, éd. 2019 Ph. Delebecque, « Droit maritime », Précis Dalloz, 13ème éd. 2014 G. Piette, « Droit maritime », éd. A. Pedone, 2017 Sous la Direction d’Isabelle Bon-Garcin, « Droit du transport de passagers, droit français et de l’Union européenne », éd. Larcier, Coll. Paradigme, 2016 Sous la Direction de Laurent Siguoirt, « Transport et sécurité », LexisNexis, 2019 Ch. Paulin, « Les contrats logistiques », LGDJ, 2020 Encyclopédies : Lamy Transport tome 1, Route, Transport intérieur et international, sous la direction de B. Neyrolles, Lamy Transport tome 2, Commission de transport, Mer, fer, air, fluvial, 2020, sous la direction de B.Neyrolles LexisNexis : Jurisclasseurs « Transports » Revues : Bulletin des transports et de la logistique, éd. Lamy, Revue Energie-Environnement-Infrastructure, éd.LexisNexis, Revue Droit des Transports et de la mobilité (2007/2014), éd. LexisNexis Le droit maritime français (DMF), éd. Lamy, Revue française de droit aérien et spatial, A. Pedone |