Mise à jour le 05 juil. 2021
Publié le 5 juillet 2021 – Mis à jour le 5 juillet 2021
| DESCRIPTIF DU COURS |
Volume horaire : 21h |
| OBJECTIFS DU COURS | Connaître les fondamentaux du droit de la propriété intellectuelle, dans l’optique d’approfondir ses connaissances en Master. |
| PRÉREQUIS DU COURS | Connaissances du droit civil, notamment du droit des contrats |
| CONNAISSANCES À ACQUÉRIR | Principales règles juridiques relatives au droit d’auteur, au droit des marques, au droit des brevet et droit des dessins et modèles. Le cours porte essentiellement sur le droit français, avec une ouverture sur le droit de l’Union européenne et le droit international. |
| CAPACITÉS ET COMPÉTENCES À ACQUÉRIR | Rédiger une dissertation sur le sujet Répondre à des cas pratiques |
| BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE | Bibliographie remise en cours et sur les diapositives. |