Mise à jour le 02 juil. 2021
Publié le 2 juillet 2021 Mis à jour le 2 juillet 2021
DESCRIPTIF DU COURS

Volume horaire : CM : 31 h & TD : 17,5 h

Enseignant : Doyen Guillaume Protière, MCF HDR en droit public
Adresse électronique : guillaume.protiere@univ-lyon2.fr

OBJECTIFS DU COURS Le cours de droit international public est l’un des cours classiques de la licence en droit, parcours Droit public. Il présente les grandes notions du droit encadrant la vie de la société des États et de la communauté internationale. Il aborde les grandes thématiques contemporaines du droit international comme l’évolution de la place des individus ou encore les progrès du droit pénal international.
PRÉREQUIS DU COURS Le cours exige que les étudiants aient suivi à la fois le cours d’Institutions internationales et européennes (S2), les cours de droit constitutionnel (Théorie générale de l’État [S1] et Droit constitutionnel de la Ve Républiques [S2]) et le cours de Droit de l’Union européenne (S4).
CONNAISSANCES À ACQUÉRIR Les étudiants acquerront les connaissances suivantes :
  • Les sujets du droit international public : les organisations internationales, l’État et les individus.
  • Les sources du droit international public : traités, coutume, jus cogens, les actes unilatéraux.
  • La responsabilité des États.
  • Le règlement pacifique des différends : procédures diplomatiques et institutionnelles, procédures juridictionnelles, droit du recours à la force armée.
CAPACITÉS ET COMPÉTENCES À ACQUÉRIR Les compétences à acquérir sont les compétences rédactionnelles et analytiques classiques attendues des étudiants de 3e année de licence en droit.
BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE Aledo (Louis-Antoine), Le droit international public, Paris, Dalloz, Coll. « Connaissance du droit », 2014, 3e éd.
Alland (Denis), Manuel de droit international public, Paris, P.U.F., Coll. « Droit fondamental », 2021, 8e éd.
Bedjaoui (Mohammed), Droit international : bilan et perspectives, Paris, Pedone-UNESCO, 2 vol, 1991.
Blachèr (Philippe), Neri (Kiara), Droit des relations internationales, Coll. Objectif Droit, Paris, LITEC, Coll. « Objectif Droit », 2019, 7e éd.
Brownlie (Ian), Principles of public international law, Oxford, Calendon Press, 2009, 7e éd.
(!) Canal-Forgues (Éric), Rambaud (Patrick), Droit international public, Paris, Flammarion, Coll. « Champs-Université », 2016, 3e éd.
Carreau (Dominique), Marella (Fabrizio), Droit international, Paris, Pedone, Coll. « Études internationales », 2018, 12e éd.
Cassese (Antonio), Le droit international dans un monde divisé, Paris, Berger Levrault, 1986.
Combacau (Jean), Sur (Serge), Droit international public, Paris, Montchrestien, Coll. « Domat Droit public », 2019, 13e éd.
Daillier (Patrick), Pellet (Alain), Forteau (Mathias), Müller (Daniel), Droit international public, Paris, L.G.D.J., 2009, 8e éd.
(!) Decaux (Emmanuel), de Frouville (Olivier), Droit international public, Paris, Dalloz, Coll. « Hypercours Dalloz », 2020, 12e éd.
(!) Dupuy (Pierre-Marie), Kerbrat (Yann), Droit international public, Paris, Dalloz-Sirey, Coll. « Précis », 2020, 15e éd.
Dupuy (René-Jean), Le droit international, Paris, P.U.F., Coll. « Que sais-je », 2001, 11e éd.
Gautier-Audebert (Agnès), Droit des relations internationales, Paris, Ellipses, Coll. « Examens et concours », 2011.
Le Gohérel (Henri), Histoire du droit international public, Paris, P.U.F., Coll. « Que sais-je ? », 1996.
Martin (Pierre-Marie), Droit international public, Paris, Masson, Coll. « Droit, Sciences économiques », 1995.
Martin-Bidou (Pascale), Fiches de droit international public, Paris, Ellipses, 2017, 3e éd.
Perrin de Brichambaut (Marc), Dobelle (Jean-François), Coulée (Frédérique), Leçons de droit international public, Paris, Presses de Sciences Po & Dalloz, 2011, 2e éd.
Plantin (Jade), Séroussi (Roland), Le droit international public à l’épreuve de la mondialisation, Paris, Gualino, Coll. « Mémentos », 1997.
Reuter (Paul), Droit international public, Paris, P.U.F., Coll. « Thémis », 1993, 7e éd.
Reuter (Paul), Introduction au droit des traités, Paris, P.U.F., Coll. « Publications de l’I.U.H.E.S. », 1995, 3e éd.
Rivier (Raphaële), Droit international public, Paris, P.U.F., Coll. « Thémis Droit », 2017, 3e éd.
Roche (Catherine), L’essentiel du droit international public et des relations internationales, Paris, Gualino, Coll. « Les Carrés », 2020, 11e éd.
(!) Ruzié (David), Teboul (Gérard), Droit international public, Paris, Dalloz-Sirey, Coll. « Mémentos », 2019, 25e éd.
Santulli (Carlo), Droit du contentieux international, Paris, Montchrestien, Coll. « Domat-Droit public », 2015, 2e éd.
Scelle (Georges), Précis de droit des gens – Principes et systématiques, Paris, Dalloz, Coll. « Bibliothèque Dalloz », 2008.
Weil (Prosper), Écrits de droit international, Paris, P.U.F., Coll. « Doctrine juridique », 2000.
Zarka (Jean-Claude), Droit international public, Paris, Ellipses, Coll. « Mise au point », 2015, 3e éd.