Mise à jour le 20 mai 2021
Publié le 22 février 2021 – Mis à jour le 20 mai 2021
| DESCRIPTIF DU COURS |
Volume horaire : Enseignant : Adrien Bascoulergue, MCF de droit privé. |
| OBJECTIFS DU COURS | Maitriser les principes fondamentaux du droit des obligations (droit de la responsabilité civile et droit des contrats). |
| PRÉREQUIS DU COURS | Bonne maîtrise du vocabulaire juridique Bonne connaissance des institutions juridictionnelles françaises Capacité d’analyse et d’argumentation |
| CONNAISSANCES À ACQUÉRIR | Les règles du droit commun de la responsabilité civile Les différents régimes spéciaux de responsabilité civile Les règles du droit commun des contrats |
| CAPACITÉS ET COMPÉTENCES À ACQUÉRIR | Savoir croiser et mettre en parallèle les diverses notions étudiées en cours Savoir lire, comprendre, analyser et commenter une décision de justice (jugement ou arrêt) ou un texte de loi. Maitriser le syllogisme juridique pour résoudre des cas pratiques à partir des dispositions du Code Civil et de la Jurisprudence |
| BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE• | • Pour le droit de la responsabilité civile : - M. BACACHE-GIBEILI, Traité de droit civil, tome 5, Les obligations, la responsabilité civile extracontractuelle, Economica, 3ème édition, 2016. - Ph. BRUN, Responsabilité civile extracontractuelle, Manuel, Litec, 5ème éd., 2018. - M. FABRE-MAGNAN, Droit des obligations, 2 – Responsabilité civile et quasi-contrats, Thémis droit, PUF, 4ème édition, 2019. - J. FLOUR, J.-L. AUBERT, E. SAVAUX, Les obligations, tome 2, Le fait juridique, Sirey Université, 15ème édition, 2016. - S. PORCHY-SIMON, Droit civil 2ème année Les obligations, Hypercours Dalloz, 12ème édition, 2019. • Pour le droit des contrats : - A. BÉNABENT, Droit civil, les obligations, Domat Montchrestien, 18ème éd., 2019. - M. FABRE-MAGNAN, Droit des obligations, Tome 1, Le contrat, Thémis PUF, 5ème éd., juillet 2019. - J. FLOUR, J.-L. AUBERT et E. SAVAUX, Les obligations, Armand Colin, Tome 1, L’acte juridique, 17ème ed. 2020. - Ph. MALAURIE, L. AYNÈS et Ph. STOFFEL-MUNCK, Les obligations, Defrénois, 10ème ed. 2018. |