Mise à jour le 22 févr. 2021
Publié le 22 février 2021 Mis à jour le 22 février 2021
DESCRIPTIF DU COURS

Volume horaire :
au semestre 3 (Droit de la responsabilité civile) : 21h CM
au semestre 4 (Droit des contrats) : 31h CM et 21h TD

Enseignant : Adrien Bascoulergue, MCF de droit privé.
Adresse électronique : adrien.bascoulergue@univ-lyon2.fr

OBJECTIFS DU COURS Maitriser les principes fondamentaux du droit des obligations (droit de la responsabilité civile et droit des contrats).
PRÉREQUIS DU COURS Bonne maîtrise du vocabulaire juridique
Bonne connaissance des institutions juridictionnelles françaises
Capacité d’analyse et d’argumentation
CONNAISSANCES À ACQUÉRIR Les règles du droit commun de la responsabilité civile
Les différents régimes spéciaux de responsabilité civile
Les règles du droit commun des contrats
CAPACITÉS ET COMPÉTENCES À ACQUÉRIR Savoir croiser et mettre en parallèle les diverses notions étudiées en cours
Savoir lire, comprendre, analyser et commenter une décision de justice (jugement ou arrêt) ou un texte de loi.
Maitriser le syllogisme juridique pour résoudre des cas pratiques à partir des dispositions du Code Civil et de la Jurisprudence
BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE• • Pour le droit de la responsabilité civile :
- M. BACACHE-GIBEILI, Traité de droit civil, tome 5, Les obligations, la responsabilité civile extracontractuelle, Economica, 3ème édition, 2016.
- Ph. BRUN, Responsabilité civile extracontractuelle, Manuel, Litec, 5ème éd., 2018.
- M. FABRE-MAGNAN, Droit des obligations, 2 – Responsabilité civile et quasi-contrats, Thémis droit, PUF, 4ème édition, 2019.
- J. FLOUR, J.-L. AUBERT, E. SAVAUX, Les obligations, tome 2, Le fait juridique, Sirey Université, 15ème édition, 2016.
- S. PORCHY-SIMON, Droit civil 2ème année Les obligations, Hypercours Dalloz, 12ème édition, 2019.

• Pour le droit des contrats :
- A. BÉNABENT, Droit civil, les obligations, Domat Montchrestien, 18ème éd., 2019.
- M. FABRE-MAGNAN, Droit des obligations, Tome 1, Le contrat, Thémis PUF, 5ème éd., juillet 2019.
- J. FLOUR, J.-L. AUBERT et E. SAVAUX, Les obligations, Armand Colin, Tome 1, L’acte juridique, 17ème ed. 2020.
- Ph. MALAURIE, L. AYNÈS et Ph. STOFFEL-MUNCK, Les obligations, Defrénois, 10ème ed. 2018.