Mise à jour le 02 juin 2021
Publié le 2 juin 2021 Mis à jour le 2 juin 2021
DESCRIPTIF DU COURS

Volume horaire : 31 h CM et 17h50 TD


Enseignants : Adrien Bascoulergue, MCF droit privé et Louis Perdrix, professeur de droit privé
Adresses électroniques : adrien.bascoulergue@univ-lyon2.fr / louis.perdrix@univ-lyon2.fr

OBJECTIFS DU COURS Maîtriser les règles fondamentales du droit de la responsabilité civile
PRÉREQUIS DU COURS Bonne maîtrise du vocabulaire juridique
Bonne connaissance des institutions juridictionnelles françaises
Capacité d’analyse et d’argumentation
CONNAISSANCES À ACQUÉRIR Le droit commun de la responsabilité civile
Le droit spécial de la responsabilité civile
CAPACITÉS ET COMPÉTENCES À ACQUÉRIR Savoir croiser et mettre en parallèle les diverses notions étudiées en cours
Savoir lire, comprendre, analyser et commenter une décision de justice (jugement ou arrêt) ou un texte de loi.
Maitriser le syllogisme juridique pour résoudre des cas pratiques à partir des dispositions du Code Civil et de la Jurisprudence
BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE M. BACACHE-GIBEILI, Traité de droit civil, tome 5, Les obligations, la responsabilité civile extracontractuelle, Economica, 3ème édition, 2016.
Ph. BRUN, Responsabilité civile extracontractuelle, Manuel, Litec, 5ème éd., 2018.
M. FABRE-MAGNAN, Droit des obligations, 2 – Responsabilité civile et quasi-contrats, Thémis droit, PUF, 5ème édition, 2021.
J. FLOUR, J.-L. AUBERT, E. SAVAUX, Les obligations, tome 2, Le fait juridique, Sirey Université, 15ème édition, 2021.
S. PORCHY-SIMON, Droit civil 2ème année Les obligations, Hypercours Dalloz, 14ème édition, 2022.