Mise à jour le 31 mai 2021
Publié le 22 février 2021 – Mis à jour le 31 mai 2021
| DESCRIPTIF DU COURS |
Volume horaire : 31h Enseignants : Jean-Louis Navarro, MCF de droit privé et Alexandre Quiquerez, MCF de droit privé. |
| OBJECTIFS DU COURS | Le droit commercial est une discipline essentielle du droit privé qui prolonge et complète le droit civil. Les thématiques qui la composent traditionnellement sont variées. Il s’agit d’étudier principalement les actes de commerce, les sociétés commerciales, le fonds de commerce, le bail commercial, les rapports avec les concurrents et le contentieux commercial. Dans un souci de présentation claire de la matière, ce cours s’attache à présenter les origines et l’intérêt pratique de chaque règle et jette les jalons de l’étude et de la pratique du droit des affaires. |
| PRÉREQUIS DU COURS | Maîtriser l’introduction générale au droit, connaître les bases du droit des obligations. |
| CONNAISSANCES À ACQUÉRIR | Qualification de commerçant, régime juridique applicable aux actes de commerce et commerçants, fonds de commerce, bail commercial, contentieux commercial… |
| CAPACITÉS ET COMPÉTENCES À ACQUÉRIR | Aptitude au raisonnement juridique en droit commercial et des affaires, capacité de recherche et d’analyse, lien avec la pratique des entreprises, savoir appliquer le Code de commerce. |
| BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE | - J.-B. Blaise et R. Desgorces, Droit des affaires, 10e éd., LGDJ, coll. Manuels, 2019. - A. Braud, Droit commercial, 5e éd., Gualino, 2014. - P. Canin, Droit commercial, 7e éd., Hachette, Les Fondamentaux, 2017. - A. Chamoulaud-Trapiers, Droit des affaires, 3e éd., Bréal, coll. Lexifac, 2010. - G. Decocq et A. Ballot-Lenat, Droit commercial, 8e éd., Dalloz, coll. Hypercours, 2017. - F. Dekeuwer-Défossez et E. Blary-Clément, Droit commercial, 12e éd., Montchrestien, coll. Domat droit privé, 2019. - P. Didier et Ph. Didier, Droit commercial, t. 1, Introduction générale, l’entreprise commerciale, Economica, 2004. - B. Hess-Fallon et A.-M. Simon, Droit des affaires, 20e éd., Sirey, coll. Aide-mémoire, 2017. - D. Houtcieff, Droit commercial, 4e éd., Sirey, 2016. - J.-P. Le Gall et C. Ruellan, Droit commercial. Notions générales, 17e éd., Dalloz, coll. Mémento, 2017. - D. Legeais, Droit commercial et des affaires, 26e éd., Sirey, coll. Université, 2020. - A. Lévi et A. Sayag (ss dir.), Lamy droit commercial, Lamy, 2019. - J. Mestre et M.-E. Pancrazi (et alii), Droit commercial, 30e éd., LGDJ, 2018. - M. Menjuck, Drot commercial et des affaires, 13e éd., Gualino, 2020. - M. Pédamont et H. Kenfack, Droit commercial, 4e éd., Dalloz, coll. Précis, 2015. - S. Piedelièvre, Droit commercial, 12e éd., Dalloz, coll. Cours, 2019. - I. Randrianirina, Cours de droit commercial, 2e éd., Gualino, coll. Amphi LMD, 2020. - N. Reboul-Maupin et V. Lasbordes de Virville, Droit commercial, Vuibert, 2013. - Y. Reihnard, S. Thomasset-Pierre et C. Nourissat, Droit commercial, 8e éd., LexisNexis, 2012. |