Élections au conseil de la faculté de droit Julie-Victoire Daubié

Résultats

Arrêté n°2023-160 Portant proclamation des résultats de l’élection partielle des représentants des usagers et des personnels au sein des conseils de composantes – scrutin du 9 mai 2023

Télécharger l'arrêté n°2023-160

Elections

Liste électorale

Consultez la liste électorale pour vérifier si vous y figurez.
(en ligne à partir du 6 avril 2023 - notez qu'il est nécessaire de vous authentifier au préalable à votre intranet afin de visualiser ci-dessous les listes électorales).

[DROIT] Listes électorales personnels - 04/2023

Arrêté n°2023-137 portant recevabilité des listes de candidatures aux élections des représentant.es des personnels et des usager.es au sein des conseils de composantes (scrutin du 27 avril 2023)

Télécharger l'arrêté 2023-137 portant recevabilité des listes de candidatures aux élections des représentant.es des personnels et des usager.es au sein des conseils de composantes (scrutin du 27 avril 2023)

Arrêté électoral n°2023-77 portant élection des représentants des personnels au sein des conseils de composantes

→ Télécharger l'arrêté 2023-77 relatif à l'organisation du scrutin

Arrêté n°2023-84 portant délégation de signature dans le cadre des opérations électorales relatives au scrutin du 27 avril 2023

Télécharger l'arrêté 2023-84

Arrêté n°2023-121 - Portant fixation des horaires et lieux de retrait et d’enregistrement des procurations pour chaque composante dans le cadre de l’élection partielle des représentants au sein des conseils de composantes

→ Télécharger l'arrêté 2023-121