Publié le 31 août 2020 Mis à jour le 18 septembre 2020
le 8 octobre 2020
Hors les campus

Le cinquième colloque annuel de l'Association des doctorants en droit public de l'Université de Lyon (A.D.P.L.) aura lieu le jeudi 8 octobre 2020, dans le Grand Amphithéâtre de l'UDL, 90 rue Pasteur à Lyon.

Lieu
Grand amphithéâtre de l'Université de Lyon
90 rue Pasteur - Lyon 7e

Horaire
08h30 - 18h00

Dédiée à l'appréhension d'un objet d'étude riche d'implications pour le droit public mais aux contours juridiques incertains, cette manifestation se propose de contribuer au décloisonnement des disciplines et des milieux professionnels afin d'élargir les champs de la recherche.

Après «La Ville» (2016), «L'Hommage» (2017), «La Bienveillance» (2018) et «Le Théâtre»  (2019) c'est sur le(s) chiffre(s) que portera cette édition 2020.

Introduction

9h00 - 10h20
Présidence : Olivier LECLERC, Directeur de recherche au CNRS à l’Université Jean-Monnet (Saint-Etienne)

9h05 - « Chiffre et action publique, une approche par la science politique »
Fabrice BARDET, Directeur de recherche à l'ENTPE, Université de Lyon

9h20 - « Approche économique »
Bruno DEFFAINS, Professeur en sciences économiques à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2)

9h35 – « Quantifier le monde social : une approche sociologique »
Vincent-Arnaud CHAPPE, Chargé de recherche CNRS au Centre d'étude des mouvements sociaux (EHESS)
 

9h50 - « Les chiffres comme critères de régulation. Une approche juridique »
Cécile REGOURD, Maître de conférences en droit public à l’Université Grenoble-Alpes

10h05 - Temps d’échanges avec le public

10h20 - Pause-café

 

I. Le chiffre saisi par le droit public


>> 1ère session : Le chiffre comme outil de la fabrique du droit

10h 35 - 11h40
Présidence : Guillaume PROTIÈRE, Doyen de la faculté de Droit Julie-Victoire Daubié de l’Université Lumière Lyon 2

10h40 - «Le cadrage par des chiffres en droit parlementaire : les délais et les majorités »
Ferdinand FAYE, Docteur en droit public à l’Université de Reims

10h55 - «L’opération de chiffrage du préjudice par le juge administratif»
Nicolas CHARROL, ATER en droit public à l’Université Jean Moulin (Lyon 3)

11h10 - «Le "nombre de victimes", une inconnue en droit public ?»
Vincent N’GBESSO, Docteur en droit public de l’Université de Bordeaux et Emmanuel KOFFI, Doctorant en droit public à l’Université Vincennes (Paris 8)


11h25 - Temps d’échanges avec le public
 

>> 2ème session : Le chiffre comme outil de la gestion publique

11h40 - 12h45
Présidence : Christophe ROUX, Professeur en droit public à l’Université Jean Moulin (Lyon 3)

11h45 - « Les chiffres dans le droit de la commande publique »
Efthymia LEKKOU, Maître de conférences en droit public à l’Université Jean Moulin (Lyon 3)

12h00 - « La comptabilité d’engagement, un outil de promotion de la bonne gestion des personnes publiques »
Florent LOUISE, Doctorant en droit public à l’Université Paris Descartes (Paris V)

12h15 - « La LOLF et la mise en équation de la gestion publique »
Damien CATTEAU, Maître de conférences en droit public à l’Université Jean Moulin (Lyon 3)

12h30 - Temps d’échanges avec le public

12h45 - 14 h 00 : Pause déjeuner

 

II. Le droit public contraint par le chiffre

 

>> 1ère session : Enjeux économiques

14h00 - 15h00
Présidence : Aurélien ANTOINE, Professeur en droit public à l’Université Jean Monnet (Saint-Etienne)

14h05 - «Le chiffre, instrument de contrainte des États par le droit public pour la croissance économique»
Élisa LAMIAUX, Doctorante en droit public à l’Université Jean Monnet (Saint-Étienne) et Mathilde PASQUIOU, Doctorante en droit public à l’Université Jean Monnet (Saint-Étienne)

14h25 - «Le droit public économique contraint par le(s) chiffre(s) ? A propos de l'épidémie mondiale de coronavirus et ses conséquences»
Habiba BHOURI, Doctorante en droit public à l’Université Jean Moulin (Lyon 3) et Antoine FOURNIER, Doctorant en droit privé à l’Université Lumière (Lyon 2)

14h45 – Temps d’échanges avec le public

 
>> 2ème session : Enjeux juridictionnels

15h00 - 16h10
Présidence : Régis FRAISSE, Conseiller d’État honoraire, ancien chef du service juridique du Conseil constitutionnel

15h05 - «Les juges constitutionnels français et brésilien à l’épreuve des chiffres»
Mariana ALMEIDA KATO, Doctorante en droit public à l’Université de Reims

15h20 - «Le gouvernement du juge de l’asile par les chiffres»
Raphaël MAUREL, Maître de conférences en droit public à l’Université de Bourgogne et juge assesseur nommé par le Conseil d’État à la CNDA et Rachel VANNEUVILLE, Chargée de recherche en science politique, CNRS-Triangle, Lyon

15h40 - «La justice administrative quantifiée, chiffrée, évaluée»
Elsa COSTA, Magistrate de l’ordre administratif, Médiatrice

15h55 - Temps d’échanges avec le public

16h10 - Pause
 

>> 3ème session : Enjeux globaux et environnementaux

16h30 - 17h30
Présidence : Marianne MOLINER-DUBOST, Maître de conférences en droit public à l’Université Jean Moulin (Lyon 3)

16h35 - « Le chiffre au coeur des finances publiques et des enjeux environnementaux »
Christelle BALLANDRAS-ROZET, Maître de conférences en droit public à l’Université Jean Moulin (Lyon 3) et Rémy DUFAL, Doctorant à l’Université Jean Moulin (Lyon 3)

16h55 - «Croissance, découplage et gaz à effet de serre : objectifs chiffrés et lois de la physique»
Pierre-Yves LONGARETTI, Chargé de recherche CNRS à l’Université Grenoble Alpes et Benoît SCHMALTZ, Maître de conférences en droit public à l’Université Jean Monnet (Saint-Etienne)

17h15 - Temps d’échanges avec le public
 
Propos conclusifs
17h30 - 18h00
Jacques CAILLOSSE, Professeur émérite en droit public à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2)
 

Inscriptions

Pour participer à ce colloque, il est nécessaire de vous y inscrire avant le 1er octobre via ce lien. En effet, de par le contexte sanitaire, le nombre de places dans l'amphithéâtre sera limité. Il est également à relever que l'organisation en présentiel du colloque est tributaire des directives liées à ce même contexte.

Informations pratiques

Date(s) et lieu(x)
Le 08 octobre 2020
Toute la journée