Publié le 4 décembre 2019 Mis à jour le 21 avril 2020
le 21 novembre 2019
Campus Berges du Rhône

Le 21 novembre auront lieu les 23e rencontres juridiques : La gastronomie : Quels enjeux spécifiques pour le droit économique et le droit de la culture ?

Des bouchons aux mères lyonnaises, en passant par Paul Bocuse, Lyon respire au rythme des bonnes tables. « Capitale mondiale de la gastronomie » (dixit Curnonsky, le prince élu des gastronomes), Lyon apparaît comme le terrain d’élection pour accueillir un colloque où seront débattus les rapports entre la gastronomie et le droit. Ceux-ci apparaissent nombreux, au regard des multiples branches de droit qui interviennent sur ce qui représente, au sens étymologique « l’art de régler l’estomac » (du grec gastèr,
« ventre », « estomac », et de nomos, « loi »), avant de devenir une notion floue, dont on devine néanmoins qu’elle est dotée d’une connotation qualitative.


L’appréhension de la gastronomie par le droit tergiverse entre une approche très matérielle et économique et une autre, de nature culturelle et artistique. Ce que l’on peut appeler par commodité pratique « le droit de la gastronomie », champ au confluent du droit économique et du droit de la culture, n’est pas réductible au droit « de » ou « à » l’alimentation, ce qui justifie d’en faire l’objet d’une réflexion à part entière, spécialement à Lyon, l’une des Cités de la gastronomie.
 

Visuel Gastronomie
Visuel Gastronomie




«M. Robert Macaire, restaurateur : Nous exploiterons la carotte en grand ! Nous servirons le potage en voiture, nous aurons des tables sur toutes les formes, nous ferons pleuvoir dans Paris les alouettes rôties... Nous...» – Avez-vous déjà réalisé quelque chose de ce beau projet ? – Comment donc ? Mais sans doute, sans doute ! J’ai réalisé les actions».
Robert Macaire est un personnage de théâtre et d’art de la fin du XIXe siècle. Il inspira Daumier, qui réalisa une série de lithographies le représentant dans toutes sortes de situations sociales pour incarner la banditisme et l’affairisme de l’époque.

PROGRAMME - MATINÉE

8h : Accueil

9h : Allocution d’ouverture de M. le Doyen Guillaume PROTIÈRE, Faculté de Droit Julie-Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2
Présidence : Christophe CHABROT, Maître de conférences en droit public, Université Lumière Lyon 2, EA DCT 4573

9h10 : Introduction : Quelle(s) définition(s) possible(s) de la gastronomie ?
Le point de vue juridique, Jean-Paul BRANLARD, Chercheur-associé au Centre d’études et de recherche en droit de l’immatériel, Université Paris-Sud - Paris-Saclay, membre de l’association professionnelle des Chroniqueurs et Informateurs de la Gastronomie et du Vin
Le point de vue historique, Julia CSERGO, membre associée à la Chaire du Canada en patrimoine urbain de l’ESG-UQAM

DU DROIT DE L’ART DE CUISINER ET DE PRÉSENTER… AU PLAISIR DE CONSOMMER

Gastronomie et protection
10h40 : Le repas gastronomique des Français, patrimoine culturel immatériel de l’humanité, Mylène LE ROUX, Professeure de droit public, Université de Nantes
11h05 : La protection de la gastronomie par le droit de la propriété intellectuelle, Anne-Emmanuelle KAHN, Maître de conférences en droit privé, Université Lumière Lyon 2, EA DCT 4573
11h30 : La proposition de loi relative à la protection des recettes et créations culinaires, Thimothée FRINGANS-OZANNE, Docteure en droit, avocate
Gastronomie et responsabilité

11h55 : La responsabilité du restaurant gastronomique à l’égard du client, Louis PERDRIX, Professeur de droit privé, Université Lumière Lyon 2, EA DCT 4573
12h20 : La responsabilité du critique gastronomique, Alexandre QUIQUEREZ, Maître de conférences en droit privé, Université Lumière Lyon 2, EA DCT 4573, avec la participation d’étudiant.es du Master 1 en droit des affaires.
12h45 : Questions du public et clôture des travaux de la matinée

PROGRAMME - APRÉS-MIDI

14h : LA GASTRONOMIE, DE LA TRADITION AUX ÉVOLUTIONS JURIDIQUES, ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

Présidence : François BARRIÈRE, Professeur de droit privé, Université Lumière Lyon 2, EA DCT 4573
La gastronomie comme entreprise

14h25 :
Le droit de la distribution : un instrument privilégié du développement local et international du marché de la gastronomie, Brigitte SCHIRMANN-SOULIER, avocate au Barreau de Lyon

14h50 : La fiscalité : un outil de soutien de la gastronomie ? Olivier NÉGRIN, Professeur de droit public, Université d’Aix-en-Provence
La gastronomie face aux mutations récentes

15h15 : La gastronomie : le défi de l’éthique (humains, environnement, animaux), Florence ARNAUD, Maître de conférences en droit privé, Chercheure associée au Centre d’études et de recherche en droit de l’immatériel, Université Paris-Sud - Paris-Saclay

15h40 : La gastronomie : le défi technologique à travers l’exemple de la Foodtech, Johann CHARMETTE, Avocat au Barreau de Lyon

16h05 : Questions du public

16h15 : Rapport de synthèse : propos conclusifs et prospectifs, Jérôme FROMAGEAU, Président de la Société Internationale pour la Recherche en Droit du Patrimoine Culturel et Droit de l’art (ISCHAL)

16h45 : Clôture de la journée

INSCRIPTION

Gratuit pour les étudiant.es et les enseignant.es chercheur.es
Droits d’inscription : 100 euros (chèque à l'ordre de l'agent comptable de l'Université à envoyer à Marion Jallat (Faculté de Droit Julie-Victoire Daubié, 4 bis rue de l'Université - 69007 Lyon).
Les inscriptions sont closes








 

Informations pratiques

Date(s) et lieu(x)
Le 21 novembre 2019
Toute la journée

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