Jean-Louis Navarro

Titres universitaires

2009	Habilitation à diriger des recherches obtenu le 11 septembre 2009. Faculté de droit et science politique de l’Université Lumière Lyon 2. Membres du jury :  Madame Marie-Claire RIVIER, professeur, Université lumière Lyon 2 ;  Monsieur Pascal ANCEL, professeur, Université de Saint-Etienne ;  Monsieur Deen GIBIRILA, professeur, Université Toulouse I (rapporteur) ;  Monsieur Pierre MOUSSERON, professeur, Université Montpellier I (rapporteur) ;  Monsieur Michel STORCK, professeur, Université de Strasbourg (rapporteur).
1996	Doctorat en droit privé obtenu le 18 novembre 1996 Faculté de droit de l’Université Montpellier I Titre de la thèse : « Le droit de la comptabilité, droit en rupture » sous la direction de M. VIVANT, Professeur à l’IEP de Paris Membres du jury :  Monsieur François PASQUALINI, Professeur à l’Université Paris Dauphine (rapporteur),  Madame Dominique VELARDOCCHIO, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille III (rapporteur),  Monsieur Joseph SORDINO, Maître de Conférences à l’Université Montpellier I, Commissaire aux comptes,  Monsieur Antoine PESKINE, Expert-comptable, Commissaire aux comptes. Cette thèse a obtenu la mention très honorable et félicitations du jury à l’unanimité.
1992	Master 2 recherche (anciennement Diplôme d’Étude Approfondie) en Droit des créations immatérielles obtenu en 1992. Faculté de droit de l’Université Montpellier I.
1991	Titulaire du Diplôme d’Études Supérieures Comptables et Financières (DESCF) (actuel Diplôme Supérieur de Comptabilité et Gestion) obtenu en 1991.
1991	Master 1 (anciennement Maîtrise) en Sciences et Techniques Comptables et Financières obtenue en 1991. Faculté de droit de l’Université Montpellier I.
1990	Licence en droit privé obtenue en 1990. Faculté de droit de l’Université Montpellier I.

Langues

• Espagnol : lu, écrit et parlé (courant).
• Anglais : lu (bon), écrit et parlé (correct).

Fonctions Universitaires

Depuis 2015	Vice-doyen en charge des relations internationales.
	Responsable de l’axe « Droit des affaires et contrat » de l'équipe de recherche DCT (Droits,Contrats et Territoires / EA 4573)
Depuis février 2014	Élu au Conseil de Faculté.
2013	Président du Comité de sélection, recrutement de trois Maîtres de conférences.
De 2001 à 2006	Élu au Conseil d’administration de l’Université Lumière Lyon 2.
De 2001 à 2003	Responsable du Master 1 de droit privé.
De 2000 à 2002	Responsable de la troisième année de licence.
De 2000 à 2004	Responsable de l’unité d’expérience professionnelle.

Fonctions à dimension internationale

• Responsable et fondateur du Master 2 professionnel spécialité « Droit des affaires comparé » en collaboration avec la Faculté de droit de l’Université de Montréal.
• Responsable et fondateur du programme de coopération avec la Faculté de droit de l’Université de Montréal (Canada).
• Responsable et fondateur de l’université d’été de la Faculté de droit et science politique de l’Université Lumière Lyon 2 à Delhi (Inde).
• Responsable et fondateur de l’université d’hiver de la Faculté de droit et science politique de l’Université Lumière Lyon 2 à Buenos Aires (Argentine).
• Responsable et fondateur du programme de coopération avec la Faculté de droit de l’Université Cadi Ayyad de Marrakech (Maroc).
• Responsable du programme de coopération avec la Faculté de droit de l’Université MohammedV-Souissi à Rabat (Maroc).

À dimension internationale

• Membre du Comité scientifique de la « Revue trimestrielle de droit commercial et des affaires », (revue marocaine de droit des affaires).
• Membre du Conseil scientifique de l’Association Henri Capitant Cambodge.

Autres

• Membre du Centre de recherche « Droits, contrats et territoires » (dir. : Isabelle BON-GARCIN), Responsable de l’axe « Droit des affaires et contrat ».
• Directeur de l’Équipe de recherche « Droit comparé et international des affaires », EA 4159-DCIA, années universitaires 2009/10 et 2010/11.
• Responsable de la chronique de droit comptable à la Semaine Juridique Entreprise et Affaires depuis 2002.
• Élu au Comité d’experts de la Faculté de droit et science politique, section 01 (droit privé) depuis 2009.
• Élu à la Commission de spécialistes de la Faculté de droit et science politique de l’Université Lumière Lyon 2 de 2000 à 2009.
• Élu au Conseil scientifique de l’Université Lumière Lyon 2 de 2001 à 2006.

À dimension internationale

Recherches collectives réalisées
 

• L’acculturation en droit des affaires. Ce thème de recherche a été mis en œuvre en collaboration avec le Centre de droit des affaires et du commerce international (CDACI) de la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Il a réuni une vingtaine d’universitaires montréalais et lyonnais. Ce travail s’est concrétisé par la rédaction d’un ouvrage et la réalisation d’un colloque (v. infra).
• Réseau transatlantique « Droit, entreprises et risques ». Ce réseau vise le développement de connaissances quant à la nature des risques survenant dans les activités des entreprises. Il s’est concrétisé par la réalisation de trois colloques tous publiés, dont un à Lyon (v. infra). Il réunit des universitaires belges, canadiens, français et luxembourgeois. Monsieur Jean-Louis Navarro est responsable pour la France de ce réseau.

Recherche collective en cours

• La notion de contrôle. Ce projet est en cours et réuni des universitaires montréalais et lyonnais. Il devrait aboutir à la publication d’un ouvrage (publication probable en 2015) et la réalisation d’un colloque (réalisation probable en 2015).

Colloques/conférences organisés avec communication personnelle

Quinzième Rencontres Juridiques 10 novembre 2011 - Lyon	« Le risque, 10 ans après l’affaire ENRON. Regards croisés Canada-France-États-Unis » organisées par par la Faculté de droit et science politique avec le concours du Conseil Général du Rhône. Publication des actes : JCP ed E, 14 juin 2012, n°24. Titre de la communication : « Le mimétisme, peut-être inutile, du législateur français ».
Onzièmes Rencontres Juridiques   23 novembre 2007 - Lyon	« L’acculturation en droit des affaires » organisées par la Faculté de droit et science politique avec le concours du Conseil Général du Rhône.Publication des actes : il s’agit d’une présentation des principaux travaux regroupés dans l’ouvrage publié au éditions Thèmis. Titre de le communication : « Acculturation en droit des affaires : réflexions sur le contenu d’une notion ».
Les Dix-septièmes Entretiens Jacques-Cartier  8 octobre 2004 - Montréal	« L’impact des technologies de l’information sur l’évolution des principes juridiques » co-organisé avec la Chaire de droit notarial de la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Publication des actes : La revue du Notariat, Numéro spécial, Volume 106, décembre 2004, Montréal. Titre de la communication : « L’impact de l’écrit électronique sur le droit de la preuve français ».

Colloques/conférences non-organisés

20 octobre 2011 Montréal	Colloque : « Risques, crise financière et gouvernance ». Titre de la communication : « Encadrement de la rémunération des dirigeants et des traders dans le secteur bancaire en Europe ».
10 mars 2011 Nantes	Colloque : « Risques d’entreprise : quelle stratégie juridique ? ». Titre de la communication : « La notion de contrôle interne et ses évolutions : approche franco-américaine ».

Colloques/conférences organisés sans communication personnelle

3 avril 2014 Lyon	Conférence : « L’émergence de la démocratie au Kosovo ». Conférencier : M. Bujar Bukoshi, Vice-premier ministre du Kosovo.
5 décembre 2012 Lyon	Conférence : "Le risque dans le transfert d’entreprise". Conférencier : M. Maxime B. RHÉAUME, Chargé de cours à l’Université de Montréal - Avocat (Miller Thomson Pouliot, Montréal, Canada).
7 novembre 2012 Lyon	Conférence : « Variations sur le principe de la bonne foi en droit québécois ». Conférencière : Mme Brigitte Lefebvre, Professeur, Titulaire de la Chaire de droit notarial, Université de Montréal (Canada)
5 novembre 2010 Lyon	Colloque : « Les entretiens juridiques de l’OHADA 2010 » en collaboration avec le Club OHADA Rhône-Alpes. Conférenciers : Daniel TRICOT (Président honoraire de la Chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation), S. DOUMBE BILLE (Professeur, Directeur du Centre de droit international, Université Jean Moulin Lyon 3), A. H. BILLONG BILLONG (Président du Club OHADA Rhône-Alpes) et H-D MODI KOKO BEBEY (Doyen, Faculté de Droit, Université de Douala (Cameroun)).

 

À dimension nationale ou locale

Colloques organisés avec communication personnelle

 

4 décembre 2012 - Lyon	« L’affaire Kerviel : explications et commentaires ».
3 novembre 2010 - Lyon	Quatorzième Rencontres Juridiques organisées par la Faculté de droit et science politique avec le concours du Conseil Général du Rhône. Colloque : « Le "juge-manager", quand le juge s’immisce dans la gestion des entreprises ». Titre de la communication : « Le juge-manager et l’entreprise in bonis ».
15 octobre 2010 - Lyon	« L’entrepreneur individuel à responsabilité limité : aspect juridique, comptable, fiscal et social ».

Colloques non-organisés
 

11 octobre 2011 Paris	Colloque « Actualité du droit des sociétés » organisé par les Editions Dalloz. Titre de la communication : « L’actualité 2011 en droit comptable ».
Du 1er au 3 septembre 2010 Strasbourg	Université d’été sous la direction scientifique de Michel STORCK (Professeur, Université de Strasbourg) et Laurent WEILL (Professeur, Université de Strasbourg). Colloque : « De l’attractivité du droit français des affaires à la lecture des rapports Doing Business de la Banque mondiale ». Titre de la communication : « Approche comparative : Etats-Unis, Royaume-uni et France ».

Colloques / conférences organisés
 

7 décembre 2012  Lyon

« La journée du gouvernement d’entreprise 2012 » en collaboration avec l’Association française de de gouvernement d’entreprise. Conférenciers : J.-A Massie (Président de l’association française de gouvernement d’entreprise) ; M. Michel COJEAN, Expert en compliance, Directeur de la médiation de DEXIA, Paris ; M. Jean-Philippe MARANDET, Administrateur indépendant, Membre fondateur d’APIA (Administrateurs Professionnels Indépendants Associés), Lyon.

9 décembre 2011 Lyon

« La journée du gouvernement d’entreprise 2011 » en collaboration avec l’Association française de de gouvernement d’entreprise. Conférenciers : J.-A Massie (Président de l’association française de gouvernement d’entreprise) ; Karim ABEY, Expert RSE, Directeur de projets, Pôle de compétitivité Finance Innovation, Paris ; Erick JARJAT, Rédacteur en chef adjoint de NEWSManagers, groupe l’AGEFI, Paris ; Vanessa GIRARDET, Senior Manager, Deloitte, Lyon.

 

Direction de thèses et jury de thèses

Direction de thèse en cours

Madame Agnès VIAUD
Contrats et imprévision : approche comparée.
Co-directeur : Monsieur Benoît Moore (professeur à l’Université de Montréal).

Madame Imane CHOUKAIRI
La gouvernance de l’entreprise marocaine.

Monsieur Tayssir NEGIB
La résiliation du contrat en droit français et en droit émirien : approche comparée.

Monsieur Kostadin PRAMATAROV 
Les problématiques juridiques dans les montages « Leverage By Out ».

Monsieur Vincent PERRIOLAT
La création d’entreprise en Inde.

Monsieur Sophonnora TIV
Le marché financier dans la construction du droit des affaires cambodgien.

Thèse soutenue

Monsieur Sambath HEL
Le formalisme du contrat électronique dans l’ASEAN : définition et interprétation des notions d’écrit et de signature » soutenue le 12 décembre 2013 à Montréal.
Co-dirigée avec Monsieur Vincent Gautrais, professeur à l’Université de Montréal.
 

Jury de thèse

Madame Fatiha MADMOUN
Le contrôle au sein des OPCVM : étude comparative entre le droit français et marocain.
Soutenue le 21 septembre 2011 à Strasbourg. 

Madame Samira LEMKHARI
La responsabilité du gérant de société à responsabilité limitée (étude comparative entre le droit français et le droit marocain).
Soutenue le 5 avril 2013 à Toulouse.

Monsieur Hugues Magloire KEUFAK TAMEZE
Flux internationaux de capitaux et secret bancaire.
Soutenue le 29 novembre 2013 à Clermont-Ferrand. 

Madame Vidékon Mègnissou Fantine CAPO-CHICHI
L’autorité juridictionnelle de la Cour de justice de l’Union Européenne et la Cour commune de justice et d’arbitrage de l’OHADA.
Soutenue le 6 décembre 2013 à Lyon.

Monsieur Nikiforos KALODIKIS
L’ordre public économique sociétaire devant le phénomène de montages. Approche comparée du droit français et du droit grec.
Soutenue le 10 avril 2014 à Strasbourg.

Monsieur Renaud OBIANG
La sécurité du système bancaire africain.
Soutenue le 14 mai 2014 à Clermont-Ferrand. 

Monsieur Malik AITALI
L’exclusion d’un associé.
Soutenue le 22 novembre 2010 à Toulouse. 

Monsieur Kaïs BELGHITH
La protection des actionnaires minoritaires lors d’opérations de prises de contrôle.
Soutenue le 19 juillet 2007 à Montréal. 

Jury d'HDR

Monsieur Pierre ALFREDO
Soutenue le 1^er décembre 2010 à Montpellier.

  PUBLICATIONS 

Ouvrages

Rédaction

• Mémento de jurisprudence en droit des sociétés, vol 2 : Le juge et la société, coll. Les fondamentaux, Hachette supérieur, janvier 2011(160 p).
• Mémento de jurisprudence en droit des sociétés, vol 3 : Le juge et le dirigeant, coll. Les fondamentaux, Hachette supérieur, janvier 2011 (160 p).
• Code de la propriété intellectuelle, Litec, co-écrit avec M. Vivant, auteur de la partie fiscale, chaque année depuis l’édition 2011 (260 p.).

Direction

• Droit des sociétés, exercices corrigés, coll. Les fondamentaux, Hachette supérieur, septembre 2010 (271 p.).

Co-direction

• L’acculturation en droit des affaires, co-direction avec M. Guy Lefebvre (Professeur à l’Université de Montréal), Editions Thémis, mars 2007 (650 p.)

Articles

• « La notion de loyauté en droit comptable », Actes pratiques, Lexisnexis Jurisclasseur, mars-avril 2011, p. 11 et s..
• « L’affaire Vivendi Universal : clap de fin ? », coécrit avec Khadija Akhzam, JCP éd. E, 23 juin 2011, n° 25, p. 17.
• « Le droit comptable au centre de l’information sur les entreprises », in L’information en droit de l’entreprise, Journal des sociétés, n°93, décembre 2011, p. 40 et s..
• « Le contrôle de la rémunération des professionnels de marché », L’AGEFI, édition suisse, jeudi 21mars 2013, p. 14.
• « L’obligation de non-concurrence en droit des sociétés », Journal des sociétés, octobre 2013, n°112, p. 39.
• « Les règles comptables relatives aux fusions et opérations assimilées », Répertoire Dalloz (à paraître).

Fascicules

• « Le bilan », Thèmexpress, éditions Francis Lefebvre (juin 2009).
• « La fiducie », Encyclopédie D.O., LexisNexis Editions du Juris-Classeur, avril 2009.
• « Les obligations comptables des commerçants », Juris-Classeur Commercial, septembre 2009 (actualisé en décembre 2011).

Sommaire commenté et Chroniques

• Chronique de droit comptable, JCP éd. E, 22 septembre 2010, n°38.
• Chronique de droit comptable, JCP éd. E, 22 septembre 2011, n°38.
• Chronique de droit comptable, JCP éd. E, 27 septembre 2012, n°39.
• Chronique de droit comptable, JCP éd. E, 24 octobre 2013, n°43.

Actes de colloques

• « Contrôle interne et gestion des risques », co-écrit avec Nadia Smaili. Colloque : « Risques d’entreprise : quelle stratégie juridique ? », LGDJ, coll. droit des affaires, dir. Laure Nurit-Pontier et Stéphane Rousseau, 2012, p. 85.
• « Encadrement de la rémunération des dirigeants et des traders dans le secteur bancaire en Europe ». Colloque : « Risques, crise financière et gouvernance », Editions Thémis (à paraître).
• « L’intérêt bien exagéré du législateur français pour le commissaire aux comptes ». Colloque : « Le risque, 10 ans après l’affaire ENRON. Regards croisés Canada-France-États-Unis », JCP ed E, 14 juin 2012, n°24.
• « Le contrôle de la rémunération des professionnels de marché ». Colloque : « Risque, crise financière et gouvernance », publié conjointement par Schulthess Editions Romandes (Suisse), les éditions Thémis (Canada) et les éditions Anthé- mis (Belgique), mars 2013, également publié à L’AGEFI, édition suisse, jeudi 21mars 2013, p. 14.

Commentaires et observations sous jurisprudence

• Responsabilité personnelle d’administrateurs d’une SA, Cass. com., 8 novembre 2005, n°1380 F-D, Bourguignon c/ Buffet, JCP éd. E, 23 mars 2006, n°12, p. 578.
• Adoption des décisions collectives extraordinnaires dans la SARL : Rép. Dubernard : AN 24 janvier 2006 p. 757 n°74862, JCP éd. E, 4 mai 2006, n° 18, p. 832.
• Le parallélisme critiquable entre la compétence d’attribution des tribunaux de commerce et la clause compromissoire au regard du droit des sociétés, Cass. com. 10 juillet 2007, Petites Affiches, 27 décembre 2007, n°259, p. 18.