Florence Debord

Titres universitaires

2014	2014 – Diplôme d’habilitation à diriger les recherches
1994	Doctorat en droit, mention très honorable (à l'unanimité des membres du jury, avec félicitations du jury et proposition de concourir à un prix de thèse), délivré par l’Université Lyon 2 Lumière Thèse rédigée sous la direction de Monsieur le professeur Jean Pélissier, sur le sujet : "Le droit du travail applicable aux salariés des entreprises publiques". (Jury : M. Despax, P. Rongère, G. Couturier, J.M. Béraud).
1990	D.E.A Droit social, Mention Bien (IETSS - Université Jean Moulin Lyon 3) Mémoire rédigé sous la direction de M. le Professeur J. Pélissier sur le sujet : "Le rôle du Conseil constitutionnel sur l'évolution du droit du travail".
1989	Maîtrise Droit Social, mention Bien (IETSS- Université Lyon3)
1988	Licence Droit, mention Bien (Université Saint-Etienne)

Fonctions universitaires

Depuis 1990	Membre du CRDS devenu Equipe de recherche en droit social Intégrée au CERCRID (centre de recherche critique sur le droit) / UMR 5137 – CNRS
Depuis 1995	Maître de conférences en droit privé (spécialité droit social) – Hors classe (section CNU 01)
De 1997 à 2007	Directrice de l’Institut de Formation Syndicale (Université Lumière Lyon 2
2003 à 2004	Responsable du DU (diplôme d’université) de « secrétariat juridique » de la Faculté de Droit et de Science politique, de l’Université Lyon 2 Lumière
Depuis 2008	ACo-responsable du Master 2 « Droit des affaires –droit et éthique des affaires» (FDSP), Co-responsable de la Licence professionnelle «collaborateurs/trice en droit social et prévention des risques professionnels» (IETL)
Avril 2012 à août 2013	Vice-Présidente chargée « de l’emploi et de l’action sociale » de l’Université Lyon 2
Avril 2016 à juillet 2018	Vice-présidente chargée des personnels et des conditions de travail

Enseignements à l'Université Lumière Lyon 2

• Cours de « droit du travail dans le secteur public » en Master professionnel "Gestion des ressources humaines dans les organismes publics".
• Cours de « droit social » en Master professionnel « droit des affaires –droit et éthique des affaires».
• Cours « de droit du travail » et de « droit du travail dans le secteur public » pour les étudiants de la première année de Master « droit social ».
• Cours et travaux dirigés de droit du travail de la licence professionnelle «collaborateurs/trices en droit social et prévention des risques professionnels».
• Cours et travaux dirigés de droit social de la licence droit.
• Cours d’introduction générale au droit de la licence de droit

Autres enseignements

• Interventions régulières à la demande l'I.N.T.E.F.P. pour des séminaires de droit du travail (dans le cadre de la préparation au concours d'inspecteur du travail ou auprès des élèves-inspecteurs du travail).
• Interventions régulières dans les formations syndicales, à la demande des instituts du travail.
• Interventions dans le cycle de préparation au concours d’entrée à l’ENA du Cepag de Grenoble, pour les candidats qui souhaitent présenter les épreuves de questions sociales.

Conférences

• Participation au cycle de conférences organisé par le Centre de Droit des Affaires et l’Institut Maurice Hauriou – Université Toulouse 1 Capitole sur « les transformations de la fonction publique : tous travailleurs ? » - regards croisés droit du travail, droit des fonctions publiques. (2019-2020)
• Participation au séminaire organisé conjointement par le Laboratoire Biens, Normes, Contrats de l’Université d’Avignon et le projet de partenariat du Centre de Recherche Interuniversitaire sur la Mondialisation et le Travail (CRIMT) « Économie et droit dans le secteur public », organisé par Martine Le Friant.( 2018)
• Participation aux journées - débats GR pact (2016-2017)
• Participation au cycle d’études : droit du travail et droit de la fonction publique (Les rencontres sociales de la Sorbonne). Dans l’Atelier N°2 (2014) : La diversité des formes d’hybridation entre le droit du travail et le droit de la fonction publique.
• Conférence sur « Approche comparée « France-Québec » du droit du travail dans le secteur public» (2011), dans le cadre des « conférences Quid Juris ? » organisées par la Faculté de Droit de l’Université de Sherbrooke (Québec).
• Interventions dans le cycle de préparation au concours d’entrée à l’ENA du Cepag de Grenoble, pour les candidats qui souhaitent présenter les épreuves de questions sociales.
• Conférence sur « La fléxicurité à la française », dans le cadre d’un séminaire organisé le 30 mai 2008 par le Dipartimento sui Rapporti di Lavoro e Sulle Relazioni Industriali UNIVERSITA’ DEGLI STUDI DI BARI

  PUBLICATIONS PARUES EN FRANCE

Sélection de publications

• Agents/personnels des entreprises du secteur public, Dalloz –encyclopédie-répertoire « Travail », Janv. 2019
• La fonction publique face à un nouveau contrat social : une réforme du futur ? (co-auteure : Carole Giraudet), RDT nov. 2018, p. 782.
• Droit public ou privé de la représentation du personnel : quelles différences pour qui ? (co-auteure : Carole Giraudet), RDT déc. 2017, p. 782.
• Le paiement du salaire, Dalloz – encyclopédie-répertoire « Travail », oct. 2017.
• Contrat de travail de droit public et contrat de travail de droit privé, RDT nov. 2016, p.693.
• Les transferts de personnel « public-privé et privé-public », Les Cahiers de la Fonction Publique, n°359, oct. 2015, p. 18.
• La fonction publique : de la rigidité supposée à la flexibilité avérée, SSL, sup. la mesure des flexibilités du droit du travail, juin 2015, p.83
• La Poste : ses personnels, ses statuts, ses juges (à propos de Soc. 26 novembre 2013, n°12-18447, Soc. 27 novembre 2013, n° 12-26721 et Soc. 27 novembre 2013, n° 13-12033), R.D.T. février 2014, p.108
• La convention collective nationale du secteur privé du spectacle vivant ; enfin un champ d’application précis, Juris art etc., n° 10, février 2014, p.25.
• La santé au confluent du droit du travail et du management, SSL, mars 2013, p.50
• Fonctionnaire détaché : l’opposition au renouvellement du détachement ne constitue pas un licenciement (à propos de Soc. 13 nov. 2012), R.D.T. janvier 2013 p.31.
• La mise à la retraite fondée sur l’âge des salariés à « statut » spécial » impossible ? (à propos de soc. 4 avril 2012), RDT juin 2012, p.356
• France Télécom : Application cumulée à une même relation de travail d'un statut de fonctionnaire et du code du travail…suite, (à propos de Soc 17 mai 2011, n°10-15577), R.D.T. sept. 2011, p. 496.
• Le régime de travail dans l’Administration, La semaine sociale Lamy « Les périmètres du droit du travail », sup. n° 1494 du 30 mai 2011.
• Droit du travail dans le secteur public ; Panorama de droit positif, R.D.T déc. 2010, Études, p.692.
• Agent public mis à disposition d’un organisme de droit privé : existence d’un contrat de travail de droit privé, (à propos de Cass. soc. 15 juin 2010, arrêts n°09-69453 et 08-44238), R.D.T. sept. 2010 p. 510.
• France Télécom : application combinée à une même relation de travail d’un statut de fonctionnaire et du Code du travail, (à propos de Cass. soc. 5 mars 2008, n°07-11 123), R.D.T. mai 2008, p. 306
• Conflits de frontière entre droit public et droit privé in « Analyse juridique et valeurs en droit social », Études offertes à Jean Pélissier, éd. Dalloz 2004.