Mise à jour le 12 févr. 2020
Publié le 29 janvier 2020 Mis à jour le 12 février 2020
DESCRIPTIF DU COURS

Volume horaire : 21h
Capacité d’accueil : 192 étudiant.es

Enseignante : Marie-Odile Nicoud, MCF Droit Public
Adresse électronique : marie-odile.nicoud@univ-lyon2.fr

OBJECTIFS DU COURS Les règles de droit et les institutions actuelles sont, pour beaucoup d’entre elles, redevables à de nombreuses périodes historiques, de l’Antiquité gréco-romaine jusqu’au XIXème siècle, en passant par le Moyen Age et l’Ancien régime. Quelle que soit l’institution ou la règle considérée, elle s’explique, au moins en partie, par le passé, qu’elle le prolonge, qu’elle l’infléchisse ou qu’elle cherche à en briser le cours.

L’objectif du cours d’Histoire du droit est d’offrir aux étudiant.es les connaissances historiques nécessaires pour comprendre la manière dont les règles de droit et les institutions se construisent.

Plan sommaire du cours
 
  • Partie 1 - Les fondations
Chapitre I – Les fondations grecques
Chapitre II – Les fondations romaines
Chapitre III – Les fondations germaniques
Chapitre IV – Les fondations féodales
Chapitre V – Les fondations canoniques
Chapitre VI – Les fondations coutumières
 
  • Partie 2 - La construction du droit français
Chapitre I - La monarchie absolue et la naissance d’un droit « français »
Chapitre II - La période révolutionnaire et la codification
 
  • Partie 3 – Les aménagements 
Chapitre I – La doctrine aux XIXème et XXème siècles
Chapitre II – La jurisprudence aux XIXème et XXème siècle
PRÉREQUIS DU COURS Connaissance des grandes périodes historiques – Ne pas considérer l’histoire comme un simple voyage dans le temps, comme une simple chronique mais avoir conscience de sa fonction explicative – Curiosité intellectuelle
CONNAISSANCES À ACQUÉRIR Connaissance des principaux fondements historiques du droit, de la justice et des institutions.
CAPACITÉS ET COMPÉTENCES À ACQUÉRIR Connaissance du vocabulaire juridique, des institutions et de leur évolution sur un temps long, dans une perspective multimillénaire.
Savoir établir des relations entre le passé et le cadre juridique et institutionnel actuel.
Être en capacité d’analyser les évolutions juridiques actuelles par la « recherche » du passé.
BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE Jean-Paul ANDRIEUX, Introduction historique au droit, Paris, Vuibert, coll. Dyna’sup droit, 5ème édition, 2010, 421 p.

Jean-François BREGI, Introduction historique au droit, Paris, Ellipses, 2ème édition, 2009, 359 p.

Jean-Marie CARBASSE, Manuel d’introduction historique au droit, Paris, PUF, coll. Droit fondamental, 7ème édition, 2017, 312 p.

Christel CHAINEAUD, Cédric TAHRI, Histoire du droit et des institutions, Paris, Bréal, coll. Lexifac-Droit, 3ème édition, 2014, 287 p.

Pierre-Olivier CHAUMET, Introduction historique au droit (de la fin de l’Antiquité à la codification napoléonienne), Paris, Ellipses, 2016, 283 p.

Véronique HAROUEL-BURELOUP, Leçons d’Introduction historique au droit, Paris, Ellipses, coll. Leçons de droit, 2011, 304 p.

Claire LOVISI, Introduction historique au droit, Paris, Dalloz-Sirey, coll. Cours Droit public, 5ème édition, 2016, 400 p.