Mise à jour le 12 févr. 2020
Publié le 3 février 2020 Mis à jour le 12 février 2020
DESCRIPTIF DU COURS

Volume horaire : 21h
Capacité d’accueil : 159 étudiant.es

Enseignante : Marie-Odile Nicoud, MCF Droit Public
Adresse électronique : marie-odile.nicoud@univ-lyon2.fr

OBJECTIFS DU COURS L’administration est une production historique, le fruit d’un processus lent et continu. Dans cette optique, l’histoire a une fonction explicative, celle de clarifier les réalités administratives contemporaines. Autant que d’une genèse, l’histoire de l’administration est le récit d’expériences, de réussites et d’échecs, de changements accomplis ou avortés. Elle est tout à la fois mesure des continuités et chronique des changements ; elle permet d’expliquer, au moins en partie, l’organisation administrative actuelle, ses forces et ses faiblesses.

L’histoire de l’administration est en premier lieu l’histoire d’un groupe humain, celui des autorités et des agents publics qui préparent, mettent en œuvre, adaptent les décisions des autorités publiques. Mais l’histoire de l’administration, c’est aussi, en second lieu, une histoire d’institutions : celle des structures, des appareils bureaucratiques, de l’aménagement des services. Et cette histoire ne doit pas être confondue avec celle du droit. Elle doit également s’intéresser aux faits, aux rouages institués, au comportement des hommes qui ont animé ces rouages, aux difficultés qu’ils ont rencontrées, à leur place dans le système politique et social tout entier.

La naissance de l’administration moderne participe d’une superposition d’éléments s’appuyant les uns les autres, à la fois consolidés et renouvelés par le temps. Résultat d’une sédimentation progressive, l’administration est le produit d’une évolution continue. Le cours se propose de mettre en évidence les césures qui donnent à cette évolution son rythme, d’établir un découpage du temps significatif, de découvrir des liens logiques, un schéma conducteur à travers certains rapprochements entre les idées, entre des faits, l’objectif étant de ne pas se contenter d’une compilation de détails mais de baliser le récit par le repérage d’éléments significatifs. Il faut mettre en évidence le degré de permanence de nombreux éléments pour comprendre la logique sur laquelle repose l’évolution des règles et principes constitutifs de l’administration que nous connaissons aujourd’hui.

Plan sommaire du cours
 
  • Première Partie : La formulation des enjeux (1750-1789)
  1. Chapitre I – L’empreinte de la centralisation administrative
  2. Chapitre II – L’inachèvement de la centralisation
  3. Chapitre III – L’impossible réforme administrative
  • Deuxième Partie : Les débats fondamentaux et les innovations révolutionnaires
  1. Chapitre I – La consécration des principes d’unité et d’uniformité
  2. Chapitre II – Le redéploiement de la centralisation
  3. Chapitre III – Les progrès de l’administration bureaucratique
  • Troisième Partie : Le XIXème siècle : Les choix décisifs
  1. Chapitre I – La consolidation napoléonienne
  2. Chapitre II – L’affermissement du « modèle » français
  3. Chapitre III – L’administration en République
PRÉREQUIS DU COURS Connaissance des grandes périodes historiques – Ne pas considérer l’histoire comme un simple voyage dans le temps, comme une simple chronique mais avoir conscience de sa fonction explicative – Curiosité intellectuelle.
CONNAISSANCES À ACQUÉRIR Connaissance des institutions administratives nationales et locales, de leur fonctionnement, de leur évolution sur un temps long.
Connaissance du vocabulaire administratif.
CAPACITÉS ET COMPÉTENCES À ACQUÉRIR Savoir établir des relations entre le passé et le cadre institutionnel actuel.

Être en capacité d’analyser les évolutions actuelles par la « recherche » du passé et d’envisager les possibles évolutions du système administratif français en tenant compte de sa charge historique (« En matière administrative, le principal décideur, c’est l’histoire » affirmait Vincent Wright, dans son rapport général présenté au 22ème Congrès international des sciences administratives, Vienne, 1992).
BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE BURDEAU François, Histoire de l’administration française du 18ème au 20ème siècle, Montchrestien, coll. Domat Droit public, 2ème édition, 1994, 377 p.
SAUTEL Gérard, Études d’histoire du droit et de l’administration, Éditions Panthéon-Assas, 2015 (634 p.)
THOMAS Yves, Histoire de l’administration, La Découverte, collection Repères, 2015, 128 p.
THUILLIER Guy et TULARD Jean, Histoire de l’administration française, P.U.F., collection Que sais-je ?, 2ème édition, 1993, 128 p.
VILLARD Pierre, BARRIERE Louis-Augustin, Histoire des institutions publiques de la France de 1789 à nos jours, Dalloz-Sirey, Mémentos Droit public, 10ème édition, 2013, 244 p.